Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

​

Editeur du site

Mariette Legrand (micro-entreprise A pas de loup)
1C rue du château d'eau

60310 LASSIGNY
France
Tél. : + 33 (0)6 42 23 75 85

apasdeloup.oise@gmail.com
https://www.apasdeloup-oise.fr

N°SIREN : 852 530 922

​

Conditions d'utilisation

Le site accessible par les url suivants : www.apasdeloup-oise.fr est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par Mariette Legrand. Mariette Legrand ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

​

Hébergeur

Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034

​

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email (apasdeloup.oise@gmail.com) en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Mariette Legrand ne saurait être tenue responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont la propriété de Mariette Legrand, gérante de A pas de loup.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Mariette Legrand.

​

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr). 

​

Droit d'accès

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Mariette Legrand, 1C rue du château d'eau 60310 LASSIGNY ou par voie électronique à l’adresse email suivante : apasdeloup.oise@gmail.com
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

​

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

​

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, photos, images, textes, vidéos, animations, logos ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Mariette Legrand à l'exception des contenus appartenant à Wix.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Mariette Legrand. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Mariette Legrand est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.
Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : apasdeloup.oise@gmail.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

​

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

​

Liens hypertextes

Le site internet de Mariette Legrand peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
Mariette Legrand ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Mariette Legrand ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet de Mariette Legrand ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Mariette Legrand.
Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site internet de Mariette Legrand, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. Mariette Legrand se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

​

Précautions d'usage

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d'usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser ne soit pas entaché d'erreurs voire d'éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc.

​

Responsabilités

Le client ne peut faire intervenir un autre éducateur canin ou comportementaliste canin /félin en même temps que Mariette Legrand (A pas de loup). Cela peut aller à l'encontre de l'atteinte de objectifs et même aggraver la situation.

​Tous les services réalisés par Mariette Legrand (A pas de loup) sont respectueux envers l'animal du Client. Tout se fait en douceur, respecte le rythme de l'animal, et a lieu de façon naturelle (clickers non autorisés). Pendant les séances réalisées par Mariette Legrand (A pas de loup), toute brutalité, violence, intimidation envers l'animal est interdite, que ce soit physique ou verbal. Le collier étrangleur est strictement interdit.

Tous les services réalisés par Mariette Legrand (A pas de loup) ont lieu avec une obligation de moyens,  qui est une obligation juridique régie par l'article 1137 du Code civil, en vertu de laquelle le prestataire de service (Mariette Legrand) s'engage à fournir tous les efforts nécessaires pour essayer d'atteindre l'objectif fixé. Les services mis en place par Mariette Legrand (A pas de loup) n'ont en aucun cas recours à une obligation de résultats. Le Client doit donner à Mariette Legrand (A pas de loup) toutes les informations nécessaires à la réalisation de l'analyse. Le Client doit faire son maximum pour mettre en place les conseils de Mariette Legrand (A pas de loup). De plus chaque animal est unique et a sa propre personnalité, il faut donc adapter les solutions en fonction de ce qui est observé.​
Le Client doit être assuré pour son animal (responsabilité civile), et est responsable de tous dommages éventuels causés par son animal.

L'assurance en Responsabilité Civile Professionnelle de Mariette Legrand (A pas de loup) est souscrite auprès de la MAÏF.

​

Contactez-nous

Mariette Legrand est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : apasdeloup.oise@gmail.com